From
Unzel.com Mathieu Unzel
8 avenue de Bonneuil
Sucy en Brie, 94370
FR
To
Hiramed
74 Boulevard d'Italie
Monaco, 98000
MC
Date
4 décembre 2018
Estimate Number
21213
Expiration Date
3 janvier 2019
Estimate Total
€275.00
  1. Task
    Rate
    Qty
    %
    Amount

    Création et mise en page de blocs de prescriptions pour les médecins ( photo, nom produits, code ACL, contact). Mise au format des documents techniques pour impression.

    €250
    1
    0%
    €250
Subtotal €250.00
Taxes €25.00
Total €275.00

Notes

TVA : FR15451598924 /// Siret : 451 598 924 00012 /// MDA : U011917 /// Coordonnées bancaires : Mathieu Unzel – IBAN : FR76 1751 5900 0004 3554 7277 835 – SWIFT-BIC : CEPAFRPP751 /// Membre d’une association comptable. Le règlement par chèque est accepté à l’ordre de Mathieu Unzel, 17 rue du Tertre – 94450 Limeil-Brévannes – France.

Terms

Le client autorise expressément Mathieu Unzel à faire état de leur collaboration et à exploiter les éléments de communication qu’il aura créé pour lui, dans le cadre strict de la promotion de son activité de création, sur tout support, notamment sur son site internet et sur sa plaquette. Les honoraires doivent être réglés à l’échéance du mois qui suit la facturation et non pas selon la réglementation commerciale du fournisseur. Les projets refusés restent la propriété de l’auteur et doivent lui être rendus à sa demande en bon état. Ils seront facturés à 100% de la valeur indiquée au devis. Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne l’application de pénalités d’un montant égal à une fois et demi le taux de l’intérêt légal. En outre, de convention expresse et si aucun délai n’a été demandé et accordé judiciairement, le non-paiement d’une facture ou d’une traite à son échéance après un premier rappel entraîne de plein droit et à titre de clause pénale, une majoration de 15% du montant principal réclamé, outre les frais judiciaires et intérêts légaux.

Viewed
22 March 2026 @ 4:22

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